Pascal Fontaine


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Fontaine Pascal
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
Groupement de gendarmerie départementale de la Marne
date_debut="2021-12-01"
INTJ2128929S(source BOMI)
promotion
16 Novembre 202116/11/2021
De: Fontaine Pascal
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 300,00 € POUR L'ANNÉE 2017
INTJ1808597S(source BOMI)
prime
16 Novembre 201816/11/2018
De: FONTAINE Pascal
Objet:
tableau d'avancement au grade de brigadier-chef de police au titre de l'année 2017
INTC1710497A(source BOMI)
inscription
18 Juillet 201718/07/2017
De: Fontaine Pascal
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2015
INTJ1610855S(source BOMI)
prime
12 Août 201612/08/2016
De: Fontaine, Pascal
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2013
INTJ1417389S(source BOMI)
prime
16 Septembre 201416/09/2014
De: Fontaine (Pascal)
capitaine ; 24 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
ordre_merite
annees_service="24"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000026592508(source JORF)
nomination
09 Novembre 201209/11/2012
De: Fontaine (Pascal, Claude, Frédéric)
directeur honoraire au Parlement européen ; 38 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des affaires étrangères, et européennes
Coopération
Affaires européennes
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="38"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères, et européennes"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000025062276(source JORF)
nomination
01 Janvier 201201/01/2012
De: Fontaine (Pascal)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2011-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000024023014(source JORF)
nomination
18 Mai 201118/05/2011
De: Fontaine (Pascal)
Objet:
pour l'année 2011 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000023269561(source JORF)
promotion
22 Décembre 201022/12/2010
De: Fontaine (Pascal, Michel, Robert)
lieutenant-colonel, artillerie ; 24 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
annees_service="24"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000022166854(source JORF)
nomination
06 Mai 201006/05/2010
De: Fontaine (Pascal)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affecté à l'université Nancy-I, institut universitaire de technologie de Nancy-Brabois
Groupe:
Université Nancy-I, Institut universitaire de technologie de Nancy-Brabois
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000020719739(source JORF)
nomination
10 Juin 200910/06/2009
De: Fontaine (Pascal, Michel, Robert)
Objet:
pour l'année 2008 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000017649935(source JORF)
promotion
15 Décembre 200715/12/2007
De: Fontaine (Pascal, Michel, Robert)
artillerie
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2003-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000239571(source JORF)
nomination
11 Juillet 200311/07/2003
De: Fontaine (Pascal, Michel, Robert)
artillerie
Objet:
pour l'année 2003 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000411402(source JORF)
promotion
12 Janvier 200312/01/2003
De: Fontaine (Pascal)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2002-10-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000231729(source JORF)
nomination
11 Juillet 200211/07/2002
De: Fontaine (Pascal)
secrétaire général du Parti populaire européen
Objet:
auditeur de la 49e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1996-1997)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000734605(source JORF)
conférés
13 Juin 199713/06/1997
De: Fontaine (Pascal)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
II. - OFFICIERS DE RESERVE
SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000546921(source JORF)
nomination
12 Juillet 199612/07/1996
De: Fontaine (Pascal, Michel, Robert)
artillerie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Les lieutenants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1996-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000546921(source JORF)
nomination
12 Juillet 199612/07/1996
De: Fontaine (Pascal)
secrétaire général du Parti populaire européen
Objet:
à suivre la 49e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1996-1997)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000560878(source JORF)
admission
21 Juin 199621/06/1996
De: Fontaine (Pascal)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE L'AIR
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1994-10-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000367474(source JORF)
nomination
11 Janvier 199511/01/1995
De: Fontaine (Pascal, Claude)
administrateur au parlement européen; 21 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Affaires européennes
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="21"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000551014(source JORF)
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Fontaine (Pascal)
Objet:
à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr à la suite des concours de 1991
7
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
ecole
JORFTEXT000000161361(source JORF)
admission
07 Août 199107/08/1991
De: Fontaine (Pascal)
(six mois)
Objet:
à l'Académie de France à Rome
Groupe:
Académie de France à Rome
date_debut="1991-10-01"
JORFTEXT000000537925(source JORF)
admission
19 Juin 199119/06/1991
De: Fontaine (Pascal)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
École supérieure d'ingénieurs en génie électrique ayant obtenu en 1988 le diplôme d'ingénieur de cet établissement
JORFTEXT000000342593(source JORF)
diplome
26 Mai 199026/05/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.